Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE
/
COMTESSE DE BALANDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE BALANDA
SARL LES JARDINS DE COLLIOURE

Numéro de dépôt :
93469820
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque COMTESSE DE BALANDA

Déposée le 24 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE DE BALANDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES JARDINS DE COLLIOURE domicilié(e) MI SAINT CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LP POUS JURISCONSULT - France.

La marque COMTESSE DE BALANDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE BALANDA est expirée depuis le 24 mai 2003.

LES JARDINS DE COLLIOURE a également déposé les autres marques suivantes : HORTA LATINA , NATURELLEMENT VOTRE , PALM'OR , LE BOUQUET CATALAN


SARL LES JARDINS DE COLLIOURE - MI SAINT CHARLES BP 5350, 66035 PERPIGNAN CEDEX - France


CABINET LP POUS JURISCONSULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt